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L'organisation du Conservatoire

Le Conservatoire du littoral est un établissement public national à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre chargé de la protection de la nature.
L'instance de décision est son Conseil d'administration, composé à parité d'élus nationaux, départementaux et régionaux d'une part, de représentants de l'Etat et de personnalités qualifiées d'autre part.
Le Conseil d'administration, qui se réunit en moyenne trois fois par an, élit en son sein un président qui est traditionnellement un membre de l'assemblée nationale.
C'est au directeur du Conservatoire du littoral que revient l'exécution des décisions du Conseil ainsi que l'organisation et le fonctionnement général de l'établissement.
Le Conservatoire du littoral est représenté localement par 10  délégations régionales (Manche Mer du Nord, Normandie, Bretagne, Centre Atlantique, Aquitaine, Languedoc-Roussillon, PACA, Corse, Outre-mer, lacs) qui sont localisés dans l'une ou l'autre des implantations géographiques de l'établissement (Wimereux, Caen, Plérin, Rochefort, Bordeaux, Montpellier, Aix-en-Provence, Bastia).

Parallèlement, des Conseils de rivages ont été institués au niveau de chaque façade littorale. Composées à parité d'élus départementaux et régionaux, ils ont un rôle de consultation et de proposition quant à la politique foncière dans leur aire de compétence et également, depuis 2002, en matière de politique d'aménagement et de gestion. Le président de chaque Conseil de rivages siège de droit au Conseil d'administration.

 

DELEGATION DE SIGNATURES AU 25 DECEMBRE 2011 :

 

Cdl : Délégation de signature

 



 



Le Conseil d'administration
Le Conseil d'administration définit la politique de l'établissement et décide des programmes d'acquisition

Les Conseils de rivages
Les Conseils de rivages ont un rôle consultatif et orientent la politique de l'établissement.


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